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Définitions

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Résiliation

Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment avec un préavis de 30 jours. Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier votre accès en cas de violation de ces conditions.

Avis de Non-Responsabilité

Nos services sont fournis "tels quels" sans garantie d'aucune sorte. Consultez notre Avis de Non-Responsabilité complet pour les détails des limitations applicables.

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Limitation de Responsabilité

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Indemnisation

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Résolution des Litiges

En cas de litige, nous nous engageons à chercher une résolution amiable. Les consommateurs peuvent également recourir aux services de médiation reconnus.

Arbitrage et Résolution des Conflits

Tout litige découlant de ces conditions sera résolu par arbitrage selon les règles d'arbitrage commercial applicables au Canada, plutôt que par les tribunaux.

Règlement des Litiges en Ligne UE

Les résidents de l'UE peuvent utiliser la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne pour résoudre les conflits relatifs aux achats en ligne.

Accéder à la plateforme ODR

Droit Applicable

Ces conditions sont régies par les lois du Canada et de la province de Québec. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux québécois.

Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur notre site web.

Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.

Accord Complet

Ces conditions constituent l'accord complet entre vous et sylvanterio concernant l'utilisation de nos services.

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Dernière mise à jour : 19 août 2025